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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff
Ce jeu de données Hugging Face est vide. Cette carte sert seulement à référencer le jeu de données Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff qui est disponible à l'adresse https://www.data.gouv.fr/datasets/5d1bb5e5634f41607f1bf9af
Description
Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant 1983). 2 197 références ou entrées ont été répertoriées. Les plus anciens documents conservés datent de 1791. En ce qui concerne les articles répertoriés : la loi du 15 juillet 2008 instaure un principe général de communicabilité immédiats et les articles L.213-1 à L.213-8 du Code du patrimoine fixent les délais de communicabilité.
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